Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QBIQ CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QBIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QBIQ CONSTRUCTION domicilié(e) 114 Rue de la Porte Jaune - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 868 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque QBIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QBIQ CONSTRUCTION, société par actions simplifiée - 114 Rue de la Porte Jaune - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 533868584
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°635410 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps (cosmétiques), déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée.
Bougies, mèches.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques, à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boites, enveloppes, sacs, sachets (en papier ou en carton), documents imprimés expliquant l'utilisation du contenu des boites, enveloppes, sacs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; revêtements non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; revêtements amovibles pour éviers ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; fûts [tonneaux] non métalliques ; objets de publicité gonflables ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; robinets de tonneaux non métalliques ; porte-serviettes (meuble).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; bouteilles, carafes ; abreuvoirs ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; récipients calorifuges pour les aliments ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; instruments d'arrosage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; becs verseurs ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à savon ; bols ; bouchons de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; brosses pour laver la vaisselle ; brosses pour laver les légumes ; brosse à dents ; chiffons de nettoyage ; ustensiles cosmétiques ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; siphons pour eaux gazeuses ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; porte-éponge ; étendoirs à linge ; flacons ; gants de ménage ; glacières portatives, non électriques ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; nécessaires de toilette ; matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; porte-savon ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; seaux ; serpillières [wassingues] ; tasses ; filtres à thé ; torchons [chiffons] de nettoyage ; vases ; verres [récipients], verres à boire ; appareils et récipients ménagers et de cuisine pour la préparation de boissons gazeuses (non électriques, non en métaux précieux ou en plaqué).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; création de stand publicitaires pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des produits de tiers ; approvisionnement pour le compte de tiers ou services de vente au détail d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir d'équipements sanitaires, les matériels de construction, les maisons individuelles et appartements, les équipements de jardinage, les équipements de bricolage, les équipements pour le sport, les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les articles de puériculture, les équipements domotiques, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les produits alimentaires, les boissons et les vins, les articles pour fumeurs et le tabac, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits d'entretien, les appareils électroniques, les appareils hi-fi et de télévision, les enregistrements sonores et audiovisuels sur tous supports, les appareils de communication, les équipements photographiques, les appareils électroménagers, les appareils de bureau, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, les produits pour l'entretien des véhicules, les produits pour les animaux, les jouets, les articles de sport et les articles de loisirs, les appareils à caractère sexuel pour la stimulation des adultes à savoir jouets sexuels et appareils de massage ; services de comparaison de prix ; courtage de contacts commerciaux ; courtage d'affaires commerciales pour le compte de tiers ; courtage de contrats pour des tiers sur l'achat et la vente de produits ; courtage de contrats pour des tiers sur la prestation de services ; conseils en marketing ; conseils commerciaux et en affaires ; conseils en organisation et en vente ; aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de programmes de vente ; informations et conseils aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons de produits à des fins publicitaires ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion.
Construction ; réparation ; services d'installation, supervision de travaux de construction.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; services de musée [présentation, expositions] ; organisation de visites dans un but sportif et culturel ; services de guide touristique (activités culturelles) ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires. Micro-édition.
Dessin industriel ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; élaboration [conception] de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; installation de logiciels ; conseils en construction ; architecture ; stylisme (esthétique industrielle).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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