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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QASC
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Pôt'isserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pôt'isserie
SARL QASC

Numéro de dépôt :
4562838
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Pôt\'isserie de QASC

Présentation de la marque Pôt'isserie

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôt'isserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QASC domicilié(e) Place de la solidarité - 59000 - lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL QASC, Monsieur Vincent DEMORY domicilié(e) 5 place de la solidarité - 59000 - lille - France.

La marque Pôt'isserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôt'isserie arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

QASC a également déposé les autres marques suivantes : Au p'tit Louis Les saveurs retrouvées...


SARL QASC - Place de la solidarité - 59000 - lille - France


SARL QASC, Monsieur Vincent DEMORY - 5 place de la solidarité - 59000 - lille - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ;

Pain ; pâtisseries ; gâteaux ; sucreries.