Déposée le 27 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Qarnot computing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Qstore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Qarnot computing domicilié(e) 10 rue Richer - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 593 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qarnot computing, M. Paul BENOIT domicilié(e) 10 rue Richer - 75009 - Paris - France.
La marque Qstore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qstore est expirée depuis le 27 mai 2022.
Qarnot computing a également déposé les autres marques suivantes : Qrad
Qarnot computing, SAS - 10 rue Richer - 75009 - Paris - France - SIREN 528593817
Qarnot computing, M. Paul BENOIT - 10 rue Richer - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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