Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME
QANIER DE LA BAIE Association de type Loi 1901

Numéro de dépôt :
3305279
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
GTC D'ABBEVILLE
Date d'expiration :
21/07/2014
P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME de QANIER DE LA BAIE Association de type Loi 1901

Présentation de la marque P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME

Déposée le 21 juillet 2004 par la société QANIER DE LA BAIE Association de type Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC D'ABBEVILLE), la marque française « P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société QANIER DE LA BAIE Association de type Loi 1901 domicilié(e) 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 673 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LESENNE Association “ Panier de la Baie ” domicilié(e) 86, boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France.

La marque P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PANIER DE LA BAIE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON FRAICHEUR ET GOUT A PROXIMITE PICARDIE MARITIME est expirée depuis le 21 juillet 2014.


QANIER DE LA BAIE Association de type Loi 1901 - 86, Boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France - SIREN 453673808


Monsieur Christian LESENNE Association “ Panier de la Baie ” - 86, boulevard de la République,80100 ABBEVILLE - 80100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Fruits et légumes frais.