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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Qalian
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FRANBACTYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANBACTYL
Qalian, société anonyme

Numéro de dépôt :
97698494
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque FRANBACTYL

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Qalian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANBACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Qalian domicilié(e) 34 Rue Jean Monnet, Z.I. Etriché - 49500 - SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque FRANBACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANBACTYL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

Qalian a également déposé les autres marques suivantes : DRAINOLINE , BIOSOLVANT 3 en 1 , K-VET , SOPINET , IODISELEN , VAGINET , DD-PINK , TRIPURICIDE , FRANVET , ENTEROVAC


Qalian, société anonyme - 34 Rue Jean Monnet, Z.I. Etriché - 49500 - SEGRE - France - SIREN 350019261


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347954 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 16 août 2017 n°2657222 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-08-16

Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756021 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 7 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797140 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

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