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Marques déposées par l'association loi 1901 QALI-MEDiterranée
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Qualiméditerranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualiméditerranée
Association QALI-MEDiterranée, Association

Numéro de dépôt :
3736518
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
Qualiméditerranée de QALI-MEDiterranée

Présentation de la marque Qualiméditerranée

Déposée le 6 mai 2010 par l'association loi 1901 QALI-MEDiterranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualiméditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 QALI-MEDiterranée domicilié(e) Agropolis International Avenue Agropolis - 34394 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association QALI-MEDiterranée domicilié(e) Agropolis International Avenue Agropolis - 34394 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque Qualiméditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualiméditerranée est expirée depuis le 6 mai 2020.


Association QALI-MEDiterranée, Association - Agropolis International Avenue Agropolis - 34394 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Association QALI-MEDiterranée - Agropolis International Avenue Agropolis - 34394 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Conseils en propriété intellectuelle.