Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Escargots
D. B.

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Numéro de dépôt :
3947322
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Escargots de D. B.

Présentation de la marque Escargots

Déposée le 17 septembre 2012 par la société D. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Escargots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société D. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. M. B. D..

La marque Escargots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escargots est expirée depuis le 17 septembre 2022.


D. B.


E. M. B. D.


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.