Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANGES DES PAPES
Q.V.S. Sarl

Numéro de dépôt :
3241874
Date de dépôt :
19/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/08/2013
LES GRANGES DES PAPES de Q.V.S

Présentation de la marque LES GRANGES DES PAPES

Déposée le 19 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES GRANGES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S domicilié(e) 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 801 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Q.V.S. domicilié(e) 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

La marque LES GRANGES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANGES DES PAPES est expirée depuis le 19 août 2013.

Q.V.S a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX BARAILLET 1995 , CHEVALIER DE BEAURIGNAC 1995 , CHATEAUX ET GRANDS VINS DISTRIBUTION , CASAMAYOU , DE GRASSAC , LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS 1995 , LA BARANDRIE


Q.V.S. Sarl - 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France - SIREN 423801745


Q.V.S. - 16, rue du bon Saint Roch,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534900 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Boissons alcooliques : • vin. • vin de table. • vin de pays. • vin de qualité produit dans un région déterminée. • vin de bordeaux. • vin de la vallée du rhone. • vin du languedoc roussillon. • champagne. • vin mousseux. • boisson aromatisée à base de vin. • apéritif à base de vin. • vin doux naturel. • pineau des charentes. • bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.