LA CROIX BARAILLET 1995
Présentation de la marque LA CROIX BARAILLET 1995
Déposée le 28 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA CROIX BARAILLET 1995 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CROIX BARAILLET 1995 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX BARAILLET 1995 est expirée depuis le 28 avril 2013.
Q.V.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534900 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02