Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOODSTONE
Numéro de dépôt :
950463
Date de dépôt :
24/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOODSTONE
Déposée le 24 mars 1976 par Q-Tran Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOODSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOODSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOODSTONE est expirée depuis le 24 mars 1986.
Q-Tran Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507