Marque expirée - Marque en non vigueur

Q-Seils
Q-Seils SARL

Numéro de dépôt :
3620581
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
Q-Seils de Q-Seils

Présentation de la marque Q-Seils

Déposée le 31 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q-Seils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q-Seils »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q-Seils domicilié(e) 74 ter rue d'ANJOU,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 317 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Q-Seils domicilié(e) 74 ter rue d'ANJOU,44330 VALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-Seils est expirée depuis le 31 décembre 2018.

Q-Seils a également déposé les autres marques suivantes : W-Seils


Q-Seils SARL - 74 ter rue d'ANJOU,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 504317926


Q-Seils - 74 ter rue d'ANJOU,44330 VALLET - 44330 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).