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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.S.A. conseil - Qualité Sécurité Alimentation
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QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION
Q.S.A. conseil - Qualité Sécurité Alimentation (SARL)

Numéro de dépôt :
93493969
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.S.A. conseil - Qualité Sécurité Alimentation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Q.S.A. conseil - Qualité Sécurité Alimentation domicilié(e) Site d'agropôle - BP 125, 47931 AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 778 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean HIRIGOYEN Q.S.A. conseil - France.

La marque QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSA CONSEIL QUALITE SECURITE ALIMENTATION est expirée depuis le 24 novembre 2003.


Q.S.A. conseil - Qualité Sécurité Alimentation (SARL) - Site d'agropôle - BP 125, 47931 AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 392778858


Jean HIRIGOYEN Q.S.A. conseil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Restauration (alimentation); service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Essais de matériaux.Laboratoires.Formation; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Transformation de produits agricoles d'autrui

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.