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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Q.P.C.M
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SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL
Q.P.C.M. S.A. société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3499075
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
SOLEIL de Q.P.C.M

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) Q.P.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Q.P.C.M domicilié(e) 30, Grand-Rue L 1660 LUXEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 7 mai 2017.


Q.P.C.M. S.A. société de droit luxembourgeois - 30, Grand-Rue L 1660 LUXEMBOURG - France


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 30 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553287 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, produits de chocolaterie, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Vins.