Déposée le 2 septembre 1987 par la société Q-MATIC AB société régie selon les lois suédoises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Q-MATIC »
Le déposant est la société Q-MATIC AB société régie selon les lois suédoises domicilié(e) Neongatan 8 S 43153 MÖLNDAL,SUEDE (dossier no 2351570) - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2351570) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Q-MATIC est expirée depuis le 2 septembre 2017.
Q-MATIC AB société régie selon les lois suédoises - Neongatan 8 S 43153 MÖLNDAL,SUEDE (dossier no 2351570) - Suède
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2351570) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351570 - Publication au BOPI 2007-09-25
Renouvellement sans limitation n°2096200 - Publication au BOPI 1997-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Inscription le 26 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466019 - Publication au BOPI 2007-12-26
Systèmes électriques, électroniques et optiques de gestion de files d'attente, incluant des micro-ordinateurs, des machines de distribution de tickets et des dispositifs de visualisation. Tickets de loterie et tickets numérotés pour files d'attente, sous la forme de bandes ou de rouleaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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