Déposée le 26 juin 1991 par la société étrangère Q-FREE ASA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Q-FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Q-FREE ASA domicilié(e) Thonning Owesensg - 35C N 7044 TRONDHEIM - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Q-FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Q-FREE est expirée depuis le 26 juin 2021.
Q-FREE ASA, Société de droit norvégien - Thonning Owesensg - 35C N 7044 TRONDHEIM - Norvège
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2200477 - Publication au BOPI 2001-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274633 - Publication au BOPI 1999-03-29
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469098 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs.Appareil d'identification automatique de véhicules, de wagons et de voitures de chemin de fer;installation de gestion électronique de parcs à voitures;étiquettes électroniques d'identification;composants d'installation d'enregistrement électronique, à savoir antennes, modules à radio fréquence, modules de traitement numérique de signal, modules de commande à distance, modules d'alimentation électrique, logiciels d'auto-diagnostic;armoires en bord de route d'identification électronique;logiciels de statistique, de gestion commerciale et de gestion financière;installations de surveillance vidéo et leurs composants, à savoir enregistreurs numériques et dispositifs de recherche numérique y compris le logiciel correspondant; barrières et portiques électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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