Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALNOR
Numéro de dépôt :
1091627
Date de dépôt :
29/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUALNOR
Déposée le 29 mars 1979 par Q COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QUALNOR est expirée depuis le 29 mars 1989.
Q COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044