Déposée le 8 décembre 1999 par PYVKA ARNAUD, SAPORO KARINE, WAGNIÈS Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Les déposants sont PYVKA ARNAUD, domicilié(e) 10/16 AV. MARC SANGNIER, 75014 PARIS - France, SAPORO KARINE, domicilié(e) 10, RUE GEOFFROY MARIE, 75009 PARIS - France, WAGNIÈS Christophe, domicilié(e) 16 Bis AV. Gabriel PERI, 93400 SAINT OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD PYVKA - France.
La marque DOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE est expirée depuis le 8 décembre 2009.
PYVKA ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE
PYVKA ARNAUD - 10/16 AV. MARC SANGNIER, 75014 PARIS - France
SAPORO KARINE - 10, RUE GEOFFROY MARIE, 75009 PARIS - France
WAGNIÈS Christophe - 16 Bis AV. Gabriel PERI, 93400 SAINT OUEN - France
ARNAUD PYVKA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Journal et produits de l'imprimerie. Service de télécommunications, de messagerie électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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