Déposée le 29 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYTHAGORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Chamtiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYTHAGORE domicilié(e) 103, rue Jean Perrin, Z.I. Les Milles, 13763 AIX LES MILLES Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYTHAGORE (S.A.R.L.) - France.
La marque Chamtiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYTHAGORE (S.A.R.L.) - 103, rue Jean Perrin, Z.I. Les Milles, 13763 AIX LES MILLES Cedex - France
PYTHAGORE (S.A.R.L.) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06
Produits de nettoyage sous toutes leurs formes ; parfums ; cosmétiques ; savons ; lotions à usage cosmétique ; dentifrices. Appareils, instruments du domaine scientifique, nautique, géodésique, de l'optique, de la photographie, de l'image, du son, de la cinématographie, de l'audiovisuel. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Emballages sous toutes leurs formes et dans tous les matériaux à l'exception des récipients d'emballage en matière plastique, des récipients d'emballage en métal, des emballages pour bouteille en bois, des emballages pour bouteille en paille, des emballages en fer blanc, des sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, des sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et des feuilles métalliques pour emballage ; produits de l'imprimerie ; clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; matériels et fournitures de bureautique et d'informatique à l'exception des meubles. Cuirs et imitations de cuirs, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; malles et valises ; parapluies, parasols ; sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus imprégnés, pour tous usages.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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