Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE OURSE
SARL PYROSUD

Numéro de dépôt :
3149564
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2012
GRANDE OURSE de PYROSUD

Présentation de la marque GRANDE OURSE

Déposée le 22 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GRANDE OURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROSUD domicilié(e) chemin vicinal de Muret,31800 MIRAMONT DE COMMINGES - 31800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYROSUD S.A.R.L. domicilié(e) MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France.

La marque GRANDE OURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE OURSE est expirée depuis le 22 février 2012.

PYROSUD a également déposé les autres marques suivantes : ANTARES , ANDROMÈDE , MEDOC ARTIFICES , cassiopée , ALTAÏR , P PYROSUD , PERSÉE , CORRIDA DE FEU , ARCTURUS


SARL PYROSUD - chemin vicinal de Muret,31800 MIRAMONT DE COMMINGES - 31800 - France


PYROSUD S.A.R.L. - MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Feux d'artifices, feux de bengales, mêches d'allumage pour explosifs, mêches de mines, cordeaux d'allumage pour explosifs, produits pyrotechniques, explosifs, poudres explosives, fusées (projectiles) fusées de signalisation supports pour le tir, amorces explosives, capsules d'allumage, coton fulminnant, coton poudre, fulmicoton, capsules fulminantes autres que les jouets.