Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATEX CONFORME AUX EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTE ET DE SECURITE
PYROBAN France (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3277168
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ATEX CONFORME AUX EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTE ET DE SECURITE de PYROBAN France

Présentation de la marque ATEX CONFORME AUX EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTE ET DE SECURITE

Déposée le 25 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROBAN France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEX CONFORME AUX EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTE ET DE SECURITE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROBAN France domicilié(e) 52, rue Montgolfier,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYROBAN France Jean-Marie CONSTANT domicilié(e) 52, rue Montgolfier,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PYROBAN France a également déposé les autres marques suivantes : ATEX


PYROBAN France (S.A.R.L.) - 52, rue Montgolfier,69006 LYON - 69006 - France


PYROBAN France Jean-Marie CONSTANT - 52, rue Montgolfier,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417403 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Consultation en matière de sécurité ; location de vêtements de travail ; audits de matériels de sécurité. Vêtements. Vêtements de protection ; appareils de détection de gaz. Véhicules de manutention.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.