Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) PYROALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PYROALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYROALLIANCE domicilié(e) 139 Route de Verneuil, BP 52 - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 504 119 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque PYROALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PYROALLIANCE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
PYROALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PYROTRESSE , PYROMECA
PYROALLIANCE, Société anonyme - 139 Route de Verneuil, BP 52 - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 579504119
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330862 - Publication au BOPI 2007-01-08
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550902 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635650 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23
Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), notamment actionneurs et vérins. Vannes et obturateurs; sectionneurs de câble et/ou de barre; découpeurs de structure; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, le réglage ou la commande du courant électrique; dispositifs électriques d'allumage, coupe-circuit, dispositifs antiparasites, appareils électriques de communication; appareils de signalisation, appareils extincteurs, notamment contracteurs électriques, appareils de relevage sous-marin, appareils de gonflage, détenteurs de rayonnement. Corps chauffants, générateurs de gaz. Armes à feu, munitions et projectiles; substances explosives; amorces, détonateurs percuteurs, initiateurs et impulseurs; boîtier d'armement et boîtier de sécurité; cordeaux de transmission pyrotechniques et cordeaux deflagrants; boulons et écrous explosifs; découpeurs pyrotechniques; feux d'artifice; charges pyrotechniques, engins pyrotechniques et éléments d'engins pyrotechniques. Télecommunication, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Etablissement de plans pour la construction; étude de projet technique; travaux d'expertise; dessin industriel; conception de logiciels et programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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