Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOTCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque TOTCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, société par actions simplifiée - Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France - SIREN 330925744
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; coffres de sécurité métallique, coffres métallique à serrures ; récipients d'emballage en métal ; caisses métalliques, coffres ou armoires métalliques munis de capteurs optiques, électroniques ou électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; dispositifs de stockage des données, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; dispositifs, équipements et accessoires de traitement des données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de l'information, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; circuits imprimés d'extension pour relier des ordinateurs à des logiciels connectés en réseau ; cartes informatiques LAN (réseau local pour connecter des dispositifs informatiques portables à des réseaux informatiques) ; programmes informatiques pour se connecter à distance à des ordinateurs ou à des réseaux informatiques ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; capteurs électriques, capteurs électroniques, capteurs et détecteurs ; capteurs optiques, capteurs optiques de surveillance, logiciels de gestion de déchetterie et centres de recyclages de déchets, d'ordures ménagères, de déchets polluants ; cartes de paiement à encodage magnétique ; appareils d'encodage de cartes de données (périphériques d'ordinateurs) ; bracelets d'identification à encodage électronique ;
Télécommunications ; Services de télécommunications et transmissions de données ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'équipement et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; transfert de données par tout moyen de télécommunication ;
Traitement de matériaux ; évacuation des déchets ; traitement de déchets ; incinération de déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ; traitement de déchets chimiques ; recyclage chimique de déchets ; traitement de déchets contaminés ; traitement de déchets toxiques ; traitement de déchets nucléaires ; traitement (recyclage) de déchets radioactifs, élimination de déchet toxiques industriels ; services de destruction de déchets, services de gestion des déchets ; services de conseils en matières de recyclage de déchets et d'ordures ; services de conseils en matière d'incinération et/ou de destructions de déchets et d'ordures ; location de machines de broyage ou de compactage de déchets ; contrôle de la pollution de l'eau (traitement de déchets) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de déchets industriels à des fins de séquestration de carbone ; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement, services de traitement de sols, de déchets ou d'eau (services de dépollution environnementale) ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage ou de broyage de déchets.
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