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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PYRESCOM
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TERMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERMOD
PYRESCOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
92423651
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022

Présentation de la marque TERMOD

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PYRESCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYRESCOM domicilié(e) Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERMOD est expirée depuis le 18 juin 2022.

PYRESCOM a également déposé les autres marques suivantes : AXE-TWIN PYRC , PYRESCOM , AIVIA SOLO , V VOLATIL , CASAR , TOTCY , CONFORT BATNRJ , bivid , CASAR , BATNRJ


PYRESCOM, société anonyme - Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France - SIREN 330925744


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2223025 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493008 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Terminal de pointage et suivi de production