Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLASSAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) Mas des Tilleuls - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque CLASSAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, société par actions simplifiée - Mas des Tilleuls - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 330925744
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires de distribution [électricité] ; mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, installations électroniques pour la commande (à distance) d'opérations industrielles, appareils électroniques de contrôle, détecteurs, instruments et machines pour essais des matériaux, machines de pesage, indicateurs de quantité et de pesage, appareils de télécommunications, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ;
Télécommunication, information en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques, communication radiographique ou téléphonique, Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, location d'appareil de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Reconstitution de bases de données.
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