Déposée le 17 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Bornavie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) MAS DES TILLEULS - 66680 - CANOHÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque Bornavie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, Société par actions simplifiée - MAS DES TILLEULS - 66680 - CANOHÈS - France - SIREN 330925744
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673628 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26
Alliages d'acier, acier brut ou mi-ouvré, constructions en acier, fils d'acier, tôles d'acier, colonnes d'affichage métalliques, alliages de métaux communs, portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, objets d'art en métaux communs, coffres [bahuts] métalliques, balises métalliques non lumineuses, matériaux à bâtir métalliques, blindages, boîtes à outils vides en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, fermetures de boîtes métalliques, bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques, cabines téléphoniques en métal, câbles métalliques non électriques, raccords métalliques de câbles non électriques, fenêtres métalliques, portes métalliques, chaînes de sûreté, plateaux [palettes] métalliques de chargement, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques [construction], cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffres à outils vides en métal, coffres métalliques, coffres-forts, construction (matériaux de –) métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, récipients d'emballage en métal, huisseries métalliques, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques.
Appareils de massage, mobilier spécial à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, défibrillateurs, appareils de réanimation.
Colonnes d'affichage non métalliques, portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, art (objets d'–) en pierre, en béton ou en marbre, alises non métalliques, non lumineuses, matériaux à bâtir non métalliques, bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, cabines téléphoniques non métalliques, carrelages non métalliques, charpentes non métalliques, portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, construction (matériaux de –) non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques, huisseries non métalliques, isolant (verre –) [construction], lattes non métalliques, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, monuments non métalliques, murs (revêtements de –) [construction] non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction non métalliques, parois (revêtements de –) [construction] non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portails non métalliques, poteaux non métalliques, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, téléphoniques (cabines –) non métalliques, vitres [verre de construction].
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