Déposée le 5 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bat nrj » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque Bat nrj a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943845.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, société par actions simplifiée - Mas des Tilleuls - 66680 - CANOHES - France - SIREN 330925744
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 13 septembre 2013 - Renonciation partielle n°608461 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Inscription le 16 décembre 2013 - Renonciation partielle n°614963 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), d'inspection, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour la distribution, la transformation, l'accumulation du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques, numériques, disques optiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunication, information en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques, communication radiographique ou téléphonique, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, location d'appareil de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Reconstitution de bases de données.
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