Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PYRENEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOMMEIL ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYRENEX domicilié(e) Zone Industrielle, 40500 SAINT-SEVER - France.
La marque SOMMEIL ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRENEX (SOCIETE ANONYME) - Zone Industrielle, 40500 SAINT-SEVER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Coussins, Oreillers, Traversins, Couettes, Edredons et tous Dessus-de-lit garnis en matières de rembourrages naturels sous enveloppe de tissu constitué de fibres naturelles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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