Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Nuit COUETTES & OREILLERS
PYRENEX

Numéro de dépôt :
4422874
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Nuit COUETTES & OREILLERS de PYRENEX

Présentation de la marque Label Nuit COUETTES & OREILLERS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par PYRENEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Nuit COUETTES & OREILLERS »

Le déposant est PYRENEX domicilié(e) 75 RUE DE PAPIN, ZONE INDUSTRIELLE DE PÉRÉ - 40501 - SAINT-SEVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PYRENEX a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEX


PYRENEX - 75 RUE DE PAPIN, ZONE INDUSTRIELLE DE PÉRÉ - 40501 - SAINT-SEVER - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 8 décembre 2020 - Rejet total n°804599 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Meubles ; coussins pour animaux de compagnie ; appuie-tête (meubles) ; tapis pour parcs pour bébés ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; sacs de couchage ; sacs de couchage duvetés ou non ; coussins ; garnitures de lits non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; oreillers ; traversins ; sommiers de lits ; matelas ; articles de literie, à savoir, oreillers, traversins, coussins, sommiers et matelas ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrages) ; bourrette ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; coton brut ; déchets de coton (bourre) ; duvet (plumes) ; édredon (plumes) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fleurets de soie ; flocons de laine ; kapok ; lacis ; laine brute ou traitée ; laine de rembourrage ; laine peignée ; plumes pour la literie ; plumes pour le rembourrage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; schappe (bourre) ; soie brute ; plumes et duvets naturels, bruts ou traités, pour le rembourrage ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table ; courtepointes (couvertures de lit ouatées et piquées) ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; doublures (étoffes) ; tissus d'ameublement ; tissus de coton ; cotonnades ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses pour coussins ; housses de protection d'édredons et couvre-pieds ; draps de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; housses d'oreillers ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d'oreillers ; taies de traversins ; sous-taies ; plaids ; tissus ; tissus à usage textile ; couettes ; housse de couettes ; nid d'ange ; couvertures de lit matelassées ou non ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; étoffes ; linge ouvré ;

Vêtements ; chaussures ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; blouses ; bonnets ; bottes ; bottines ; capuchons (vêtements) ; casquettes ; châles ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; souliers ; chemises ; combinaisons (vêtements) ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; gants (habillement) ; gilets ; articles d'habillement ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sur-touts (vêtements) ; tee-shirts ; vestes ; anoraks ; doudounes ; blousons ; capes ; blousons sans manche ; combinaisons de ski ; pantalons de ski ; moufles ; ponchos ; kimonos ; coupes vent ; vêtements de sport et de loisirs matelassés, duvetés ou non, à savoir, manteaux, vestes, blouses, blousons, anoraks, pantalons et culottes.