Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DE PYRENEES OVIN S.A.
PYRENEES OVIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95604804
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque L'AGNEAU DE PYRENEES OVIN S.A.

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PYRENEES OVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « L'AGNEAU DE PYRENEES OVIN S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PYRENEES OVIN domicilié(e) Rue Trinqué, 09200 SAINT GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 395 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRENEES OVIN - France.

La marque L'AGNEAU DE PYRENEES OVIN S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU DE PYRENEES OVIN S.A. est expirée depuis le 13 décembre 2005.


PYRENEES OVIN (Société Anonyme) - Rue Trinqué, 09200 SAINT GIRONS - France - SIREN 350395398


PYRENEES OVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Viande et abats d'agneaux en carcasse, en découpe en conditionnement ou transformés.Agneaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.