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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PYMS
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Café Basile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café Basile
PYMS, eurl

Numéro de dépôt :
3967997
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
Café Basile de PYMS

Présentation de la marque Café Basile

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PYMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Café Basile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PYMS domicilié(e) 2 boulevard Pasteur - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 462 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Capelle domicilié(e) 5 rue d'Ankara - 75016 - Paris - France.

La marque Café Basile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café Basile est expirée depuis le 12 décembre 2022.


PYMS, eurl - 2 boulevard Pasteur - 75015 - Paris - France - SIREN 444462543


M. Pascal Capelle - 5 rue d'Ankara - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.