PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1346648
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006
Présentation de la marque PYE
Déposée le 14 mars 1986 par la société étrangère PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED domicilié(e) 1-19 Torrington Place London WCIE 7HD ROYAUME-UNI (dossier no 2059240) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2059240) - France.
La marque PYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PYE est expirée depuis le 14 mars 2006.
PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PYE , EKCO , EKCO , CATHODEON , PYE , EKCO
PYE (ELECTRONIC PRODUCTS) LIMITED, société de droit britannique - 1-19 Torrington Place London WCIE 7HD ROYAUME-UNI (dossier no 2059240) - Royaume-Uni
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2059240) - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1995 n°2059240 - Publication au BOPI 1995-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) grands instruments pour l'agriculture, incubateurs, moteurs électriques inclus dans la classe 7, alternateurs, dynamos, générateurs, machines à souder, magnétos et turbines;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, transformateurs, moteurs électriques inclus dans la classe 9, câbles, transmetteurs à interrupteurs, guides d'onde rectificateurs, commutateurs, condensateurs, convertisseurs, limitateurs et régulateurs de courant, coupe-circuits, porte-bobines, connecteurs, dispositifs de contact, appareils de contrôle, conducteurs, relais, résistances, inverseuses et bornes;disques de gramophone et disques sonores, diodes au germanium, transistors et autres dispositifs semi-conducteurs, instruments et appareils reproducteurs de sons;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;moteurs électriques, inclus dans la classe 12; appareils ménagers électriques et non électriques, ustensiles de cuisine y compris radiateurs à huile et autres radiateurs, couvertures électriques, machines à éventer et sécher les vêtements.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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