Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TRAITEMENT THERMIQUE
Numéro de dépôt :
92415575
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRAITEMENT THERMIQUE
Déposée le 17 avril 1992 par la société PYC EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEMENT THERMIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYC EDITION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°67434 - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-09-15