Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCB THERMIQUE & CONFORT DES BATIMENTS
PYC EDITION

Numéro de dépôt :
97685228
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque TCB THERMIQUE & CONFORT DES BATIMENTS

Déposée le 30 juin 1997 par la société PYC EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCB THERMIQUE & CONFORT DES BATIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société PYC EDITION domicilié(e) 31, rue du Général Delestraint, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 099 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MARX PYC EDITION SA au capital de 500 000 Francs - France.

La marque TCB THERMIQUE & CONFORT DES BATIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCB THERMIQUE & CONFORT DES BATIMENTS est expirée depuis le 30 juin 2007.

PYC EDITION a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOBUS , RPF LA REVUE PRATIQUE DU FROID , MAP , R P C REVUE PRATIQUE DE LA CLIMATISATION , TRAITEMENT THERMIQUE , TRAITEMENT THERMIQUE , SALLES PROPRES & MAITRISE DE LA CONTAMINATION , BIOMASSE ACTUALITES , COURANTS REVUE DE L'EAU ET DE L'AMENAGEMENT , RPC REVUE PRATIQUE DE LA CLIMATISATION


PYC EDITION - 31, rue du Général Delestraint, 75016 PARIS - France - SIREN 562099309


Bernard MARX PYC EDITION SA au capital de 500 000 Francs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

- édition de tous supports représentant scientifiquement, techniquement et commercialement toutes informations relatives à la thermique, le chauffage, le génie climatique et plus généralement le confort des bâtiments et notamment les sanitaires, la démotique, la gestion de l'énergie. - journaux, revues, plaquettes, Cédéroms, bornes interactives mettant en valeur le concept de thermique et confort des bâtiments.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.