Déposée le 22 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYC EDITION PUBLICATIONS YVES COLOMBOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GENIE CLIMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYC EDITION PUBLICATIONS YVES COLOMBOT domicilié(e) 16/18 Place de la Chapelle - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 099 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLEVERY AVOCATS, Me Henri LARMARAUD domicilié(e) 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque GENIE CLIMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYC EDITION PUBLICATIONS YVES COLOMBOT, SARL - 16/18 Place de la Chapelle - 75018 - PARIS - France - SIREN 562099309
CABINET CLEVERY AVOCATS, Me Henri LARMARAUD - 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; papeterie ; matières plastiques pour emballages (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'abonnement de revues, de livres ; services publicitaires, rédactionnels et promotionnels, pour la presse professionnelle ; services de communication électroniques par site Web (services de télécommunication) ; informations ou renseignements d'affaires ; organisation de concours, de compétitions, de foires et de salons, de forums ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; courriers publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; établissement de statistiques ; études de marchés ; expertises en affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; recherche de parraineurs ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondages d'opinions ; systématisation de données dans un fichier central ; conseils en organisation et administration des affaires.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de compétitions sportives ; service de billetterie (divertissement) ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; photographie ; planification de réceptions (divertissement) ; reportages photographiques ; services de musées (présentation, expositions) services de reporters ;
Réalisation de graphismes informatiques (services d'imagerie numerique).
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