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Marques déposées par monsieur PY JEROME
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DOMAINE DU CAUSSE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CAUSSE NOIR
M. PY JEROME

Numéro de dépôt :
3993710
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
DOMAINE DU CAUSSE NOIR de PY JEROME

Présentation de la marque DOMAINE DU CAUSSE NOIR

Déposée le 28 mars 2013 par monsieur PY JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU CAUSSE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur PY JEROME domicilié(e) rue de l'ancienne forge, lieu dit la liquiere - 34480 - CABREROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PY JEROME domicilié(e) rue de l'ancienne forge, lieu dit la liquiere - 34480 - CABREROLLES - France.

La marque DOMAINE DU CAUSSE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAUSSE NOIR est expirée depuis le 28 mars 2023.


M. PY JEROME - rue de l'ancienne forge, lieu dit la liquiere - 34480 - CABREROLLES - France


M. PY JEROME - rue de l'ancienne forge, lieu dit la liquiere - 34480 - CABREROLLES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins d'IGP ou vins d'appellation d'origine.