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Marques déposées par PY JEAN PIERRE
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DOMAINE PY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PY
PY JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3220719
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2023
DOMAINE PY de PY JEAN PIERRE

Présentation de la marque DOMAINE PY

Déposée le 15 avril 2003 par PY JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE PY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est PY JEAN PIERRE domicilié(e) 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE PY domicilié(e) 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France.

La marque DOMAINE PY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PY est expirée depuis le 15 avril 2023.

PY JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN LA MONDIERE , CHÂTEAU LES TROIS SERRES


PY JEAN PIERRE - 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France


JEAN PIERRE PY - 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527302 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

– vins de pays, vins de pays d'Oc et vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exatement dénomée “ Domaine PY ”. Huiles d'olives. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.