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Marques déposées par monsieur PY JEAN PIERRE
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CHÂTEAU LES TROIS SERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LES TROIS SERRES
M. PY JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3998072
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
CHÂTEAU LES TROIS SERRES de PY JEAN PIERRE

Présentation de la marque CHÂTEAU LES TROIS SERRES

Déposée le 12 avril 2013 par monsieur PY JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU LES TROIS SERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur PY JEAN PIERRE domicilié(e) 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PY JEAN PIERRE domicilié(e) 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France.

La marque CHÂTEAU LES TROIS SERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES TROIS SERRES est expirée depuis le 12 avril 2023.

PY JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PY , CHATEAU MOULIN LA MONDIERE


M. PY JEAN PIERRE - 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France


M. PY JEAN PIERRE - 131 AVENUE DES CORBIERES - 11700 - DOUZENS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée.