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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PY CONSTRUCTEUR
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PY CONSTRUCTEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PY CONSTRUCTEUR
PY CONSTRUCTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3356473
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/04/2025
PY CONSTRUCTEUR de PY CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque PY CONSTRUCTEUR

Déposée le 29 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PY CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PY CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PY CONSTRUCTEUR domicilié(e) 4, Avenue de la Combeaute - 70320 - CORBENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque PY CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PY CONSTRUCTEUR arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.


PY CONSTRUCTEUR, Société par actions simplifiée - 4, Avenue de la Combeaute - 70320 - CORBENAY - France - SIREN 675850424


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585331 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Chenillards ; machines pour les travaux de terrassement ; bandes-transporteuses ; appareils pour le traitement des minerais ; machines pour l'exploitation des mines ; malaxeurs ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; concasseurs ; installations de criblage ; cribleurs ; broyeurs (machines).