Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEX DINER
PWA MABELPAP S.A. (Société belge)

Numéro de dépôt :
95602814
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque DOMEX DINER

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PWA MABELPAP (Société belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEX DINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PWA MABELPAP (Société belge domicilié(e) 2 rue de la papeterie, B-4801 STEMBERT BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque DOMEX DINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEX DINER est expirée depuis le 26 décembre 2005.

PWA MABELPAP (Société belge a également déposé les autres marques suivantes : DOMEX GALA , DOMEX PRESTIGE , DOMEX WIPE & CLEAN DESIGN , DOMEX SOFT , DOMEX SOFTIS , DOMEX WIPE & CLEAN , DOMEX PARTY


PWA MABELPAP S.A. (Société belge) - 2 rue de la papeterie, B-4801 STEMBERT BELGIQUE - Belgique


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits pour l'hygiène de la femme, notamment serviettes périodiques, protege-slips, slips périodiques; couches pour malades; Serviettes et serviettes de toilette en papier, mouchoirs en papier, papiers pour la toilette, papier hygiénique, torchons en papier, couches en papier, papier-filtre; récipients et matériel d'emballage en papier, en carton et en carton ondulé; matières plastiques pour l'emballage; Récipients en matières plastiques; Petits appareils à commande manuelle pour le ménage et la cuisine, notamment dispensateurs pour produits en papier et dispensateurs de savons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.