Marque enregistrée - Marque en vigueur

C LESS
PVI, SAS

Numéro de dépôt :
4159553
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2025
C LESS de PVI

Présentation de la marque C LESS

Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C LESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PVI domicilié(e) ZI, Rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVI, M. Epvre Delquié domicilié(e) Rue de la Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France.

La marque C LESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LESS arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

PVI a également déposé les autres marques suivantes : Watt Company , WATT , LEASE BATT , C-LESS , WATT SYSTEM , WATT , P.V.I. , OREOS , PVI POWER VEHICULE INNOVATION , PVI


PVI, SAS - ZI, Rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France


PVI, M. Epvre Delquié - Rue de la Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728675 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention.