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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) pvi
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C-LESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-LESS
pvi, sas

Numéro de dépôt :
3954521
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
C-LESS de pvi

Présentation de la marque C-LESS

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) pvi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-LESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) pvi domicilié(e) 55 de maison rouge, zone industrielle - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVI, Mme PITHON SOPHIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 55 ROUTE DE MAISON ROUGE - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France.

La marque C-LESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LESS est expirée depuis le 18 octobre 2022.

pvi a également déposé les autres marques suivantes : Watt Company , WATT , C LESS , LEASE BATT , WATT SYSTEM , WATT , P.V.I. , OREOS , PVI POWER VEHICULE INNOVATION , PVI


pvi, sas - 55 de maison rouge, zone industrielle - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France


PVI, Mme PITHON SOPHIE - ZONE INDUSTRIELLE, 55 ROUTE DE MAISON ROUGE - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728675 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention.