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Marques déposées par la société étrangère PVG INTERNATIONAL B.V
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ROYAL heater
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL heater
PVG INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3165090
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
ROYAL heater de PVG INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque ROYAL heater

Déposée le 21 mai 2002 par la société étrangère PVG INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL heater » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société étrangère PVG INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Euterpehof 20 - 5342 - CW OSS - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ROYAL heater a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL heater est expirée depuis le 21 mai 2022.


PVG INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - Euterpehof 20 - 5342 - CW OSS - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493527 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement d'adresse n°742489 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.