Déposée le 26 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PVC RECYCLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PVC RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PVC RECYCLAGE domicilié(e) 5 RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 091 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PVC RECYCLAGE domicilié(e) 5 RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque PVC RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PVC RECYCLAGE est expirée depuis le 26 février 2014.
PVC RECYCLAGE SARL - 5 RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 448091850
SARL PVC RECYCLAGE - 5 RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 28 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487991 - Publication au BOPI 2008-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupérations (transformation).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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