Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANOIR SAVOIE
PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334269
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2025
MANOIR SAVOIE de PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE

Présentation de la marque MANOIR SAVOIE

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE domicilié(e) L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 321 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MANOIR SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOIR SAVOIE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.

PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHALET DES LYS , AUBERGE JEROME ARC 1950 - LE VILLAGE SAVOIE FRANCE , SOURCES DE MARIE , LES TERRASSES D'EOS , FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE , FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE


PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE, société par actions simplifiée - L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 508321155


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515500 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555739 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555738 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577798 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : boîtes à allumettes en métaux précieux, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes à cigarettes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreille, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), bracelets de montre, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), coffrets à cigares (en métaux précieux), étuis à cigarette (en métaux précieux), porte-cigarettes en métaux précieux, colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles (bijouterie), figurines en métaux précieux, flacons en métaux précieux, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements en jais, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, poudriers en métaux précieux, objets en similor, strass ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : bourses, cartables, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, garnitures de cuir pour meubles, mallettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : assiettes, objets d'art en terre cuite, porcelaine ou en verre, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, brûle-parfums, cache-pot non en papier, ustensiles pour cosmétiques, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, verre émaillé, gourdes, majolique, nécessaires de toilette, opalines, pulvérisateurs de parfums, peignes, pots à fleur, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre peint, verres à boire, verres opales. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, draps, gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins, étoffes de laine, indienne, linge de maison, linge de table, essuie-main en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, plaids, portières (rideaux), rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette, sets de table non en papier, toiles cirées (nappes), couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas, bandeaux pour la tête, body (justaucorps), casquettes, chandails, chaussettes, chaussures de ski, combinaisons de ski, écharpes, gants (habillement), maillots, pantalons, parkas. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : arêtes de ski, ballons de jeux, bottines-patins (combinés), bules de jeu, engins pour exercices corporels, fixations de skis, housses spécialement conçues pour skis, patins à glace, racloirs pour skis, raquettes à neige, skis, revêtements de ski, traîneaux ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'eclairage). Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues de genre “ Gallus ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits, à l'exception des pommes et des poires, pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes et Poires de Savoie ” ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, produits laitiers, à l'exception des fromages ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ” et “ Tomme de Savoie ” ou de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon de Savoie ” ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Soins d'hygiène et de beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.