FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE
Présentation de la marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE
Déposée le 21 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PV Résidences & Resorts France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.
PV Résidences & Resorts France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555738 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555739 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729406 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29