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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PV Résidences & Resorts France
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FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE
PV Résidences & Resorts France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3685435
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2029
FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE de PV Résidences & Resorts France

Présentation de la marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PV Résidences & Resorts France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PV Résidences & Resorts France domicilié(e) L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 321 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

PV Résidences & Resorts France a également déposé les autres marques suivantes : CHALET DES LYS , AUBERGE JEROME ARC 1950 - LE VILLAGE SAVOIE FRANCE , SOURCES DE MARIE , LES TERRASSES D'EOS , MANOIR SAVOIE , FLAINE MONTSOLEIL SKI & ART RESORT – FRANCE


PV Résidences & Resorts France, Société par actions simplifiée à associé unique - L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS Cedex 19 - France - SIREN 508321155


Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555738 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555739 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729406 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

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