Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOL
PV 19 SOL VIANDES, SAS

Numéro de dépôt :
3092051
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
26/03/2021
SOL de PV 19 SOL VIANDES

Présentation de la marque SOL

Déposée le 26 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PV 19 SOL VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PV 19 SOL VIANDES domicilié(e) ZA de l'HOSPITAL - 19400 - ARGENTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 963 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOL Henri, PV 19 SOL VIANDES domicilié(e) ZA de l'HOSPITAL - 19400 - ARGENTAT - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOL est expirée depuis le 26 mars 2021.


PV 19 SOL VIANDES, SAS - ZA de l'HOSPITAL - 19400 - ARGENTAT - France - SIREN 333963809


SOL Henri, PV 19 SOL VIANDES - ZA de l'HOSPITAL - 19400 - ARGENTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465747 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554913 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Viande de veau issue d' un élevage traditionnel et non industriel.