TROPHEE DE L'INNOVATION COMMUNALE
Présentation de la marque TROPHEE DE L'INNOVATION COMMUNALE
Déposée le 29 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUZZLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPHEE DE L'INNOVATION COMMUNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TROPHEE DE L'INNOVATION COMMUNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE DE L'INNOVATION COMMUNALE est expirée depuis le 29 juillet 1998.
PUZZLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02