Déposée le 9 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUZZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Saveurs ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUZZI domicilié(e) RN 102 - 07660 - LANARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 990 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PUZZI, M. Roux Julien domicilié(e) RN 102 - 07660 - LANARCE - France.
La marque Saveurs ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Saveurs ARDECHE arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.
PUZZI a également déposé les autres marques suivantes : LE Pagel
SAS PUZZI, SAS - RN 102 - 07660 - LANARCE - France - SIREN 347990970
SAS PUZZI, M. Roux Julien - RN 102 - 07660 - LANARCE - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399729 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697324 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31
Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages de chèvres), fromages de chèvre bénéficiant de l'appellation d'origine " Picodon de l'Ardeche ", huiles et graisses comestibles, conserves. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces, glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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