Déposée le 6 octobre 2003 par PUZENAT Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEETHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est PUZENAT Alain domicilié(e) 3 avenue Auguste Gross - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Félicie LESEC domicilié(e) 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque SWEETHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEETHOME est expirée depuis le 6 octobre 2023.
PUZENAT Alain - 3 avenue Auguste Gross - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France
Maître Marie-Félicie LESEC - 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 11 juillet 2006 - Concession de licence n°436935 - Publication au BOPI 2006-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 17 février 2009 - Concession de licence n°491063 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2539095 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Service de repassage à domicile ; ménage à domicile ; petite réparation à domicile, à savoir dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de couche (lingerie) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de voitures. Services personnels destinés à satisfaire des besoins individuels à domicile à savoir le jardinage, le paysagisme, la coiffure, la pédicure, le soutien scolaire, les soins d'hygiène, la garde d'enfants, l'assistance et l'aide aux personnes âgées, la garde d'animaux, le toilettage d'animaux, le gardiennage d'habitations. Services de crèches d'enfants, maisons de retraite, pensions pour animaux.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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