Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RHONE ALPES LUMIERE
Numéro de dépôt :
3239623
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque RHONE ALPES LUMIERE
Déposée le 1 août 2003 par PUYOU JEAN et la société agissant au nom et pour le compte de la Société RHONE ALPES LUMIERE – E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RHONE ALPES LUMIERE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403881 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36